Mentions
légales
Sté CAPSULE
S.A.R.L. au capital de 20 000 euros
Tél. 02 40 23 96 10. Fax : 02 40 23 90
45.
Siège social :47, rue Marcel Dassault
- 92 100 Boulogne-Billancourt.
Etablissement secondaire : C.V. Les Cabrioles
- la Grangia - 74420 Burdignin
Siège administratif et commercial : Capsule
SARL - 49, rue Ker Bouchard - 44740 Batz / mer.
SIRET : 429 064 736 00029 - Code APE : 927C
- Code APE Cabrioles : 552 E
- Les droits iconographiques liés
aux documents photographiques présentés
sur le site sont à l'usage exclusif
de la société Capsule.
- Les bases de données présentée
sur le site appartiennent et ont été
confectionnées par la société
Capsule. L'utilisation des données
fournies est strictement réservé
aux utilisateurs du site infos-parents.com
mais ne peuvent en aucun cas compléter
ou servir à constituer un fichier à
usage permanent. Toute utilisation frauduleuse
des données présentées
dans ce site feront l'objet de poursuites
juridiques de la part de la société
Capsule.
- Les informations que vous fournissez sur
les formulaires du site infos-parents.com
ne seront ni vendues ni échangées,
mais stockées dans notre base de données.
Vous disposez, selon la réglementation
d'un droit d'accès, de rectification
ou de radiation par un simple mail à
la société Capsule.
|